Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD
CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4304810
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD de CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Présentation de la marque PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION domicilié(e) MUSEE DE PONT-AVEN, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION domicilié(e) MUSEE DE PONT-AVEN, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU CEDEX - France.

La marque PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DE LA PECHE A CONCARNEAU , Les journées de l'éco-construction , Cornouaille Océane , Cornouaille Océan , coralie LES NOUVELLES MOBILITES , Cornouaille Atlantique


CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION - MUSEE DE PONT-AVEN, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU CEDEX - France


CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION - MUSEE DE PONT-AVEN, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769883 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.